1. Éditeur du site
Le présent site, consacré au logiciel SaisIA, est édité par :
- Dénomination
- RealCMB Group
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 150 000,00 €
- Siège social
- Bureau 326, 78 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
- RCS
- Paris 988 082 855
- SIRET (siège)
- 988 082 855 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR66 988 082 855
- Code NAF
- 71.12B – Ingénierie, études techniques
- Téléphone
- +33 1 84 16 02 00
- contacts@realcmbgroup.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. César Makamona Mbumba, en sa qualité de Président de RealCMB Group.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- o2switch, SAS au capital de 100 000 €
- Adresse
- Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- RCS
- RCS Clermont-Ferrand – SIRET 510 909 807 00032
- Téléphone
- 04 44 44 60 40
- Site web
- www.o2switch.fr
4. Logiciel et prestations comptables
SaisIA est un logiciel de production comptable. Il ne se substitue pas à l’expert-comptable : la tenue, la centralisation, l’ouverture, l’arrêté, la surveillance, le redressement et la consolidation des comptes d’entreprises auxquelles l’utilisateur n’est pas lié par un contrat de travail relèvent des seuls membres de l’Ordre des experts-comptables (article 2 de l’ordonnance n° 45-2138 du 19 septembre 1945).
Les prestations de tenue comptable proposées sous la marque SaisIA, notamment l’offre TPE, sont exécutées par ou sous la responsabilité de la société d’expertise comptable suivante :
- Dénomination
- nom de la société d’expertise comptable
- Inscription à l’Ordre
- Conseil régional de l’Ordre et numéro d’inscription
- Siège social
- adresse
- Assurance RC professionnelle
- assureur et couverture géographique
Société éditrice du logiciel SaisIA : dénomination, forme, RCS de la société éditrice.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, logos, pictogrammes, maquettes d’écran, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de RealCMB Group ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Les dénominations « SaisIA » et « RealCMB Group » ainsi que leurs logos sont protégés.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de RealCMB Group est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pennylane et Cegid Loop sont des marques de leurs détenteurs respectifs. Leur mention sur ce site indique une compatibilité technique et n’implique aucun partenariat sauf mention contraire.
6. Crédits
- Polices de caractères : Chivo, IBM Plex Sans et IBM Plex Mono (licence SIL Open Font License).
- Logo, pictogrammes et maquettes d’écran : RealCMB Group.
7. Responsabilité
RealCMB Group s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les captures et maquettes d’écran présentées sont illustratives ; les chiffres qui y figurent sont fictifs.
Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information ; RealCMB Group n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.
La création d’un lien vers ce site est libre, à condition qu’il ne porte pas atteinte à l’image de RealCMB Group et qu’il ne laisse pas croire à un partenariat inexistant.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l’usage des traceurs dans la page cookies.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour toute question, écrivez-nous à contacts@realcmbgroup.com.